Keeper vérifie que le régime d'imposition de TVA appliqué respecte les seuils déterminés par l'administration fiscale.
Pour rappel, il existe trois régimes d'imposition à la TVA auquel une entreprise pour être assujettie :
le régime de franchise en base de TVA, qui exonère du paiement de la TVA
le régime simplifié
le régime réel normal
Vous avez toujours la possibilité d'opter pour le régime supérieur.
Une première partie Chiffres d'affaires vous permet de comparer le montant :
des comptes relatifs aux ventes de biens et prestations de services dans des listes déroulantes sur N et N-1.
de TVA annuelle payée sur N et N-1 récupérés depuis les déclarations de TVA en edi.
Une seconde partie compare le régime d'imposition TVA appliqué avec le régime théorique.
Le régime théorique est défini à partir du montant de CA annuel pour les activités de livraisons de biens, celui relatif aux prestations de service et le montant annuel de TVA payée.
Génération des anomalies :
Une anomalie majeure est levée si la TVA théorique est supérieure au régime de TVA appliqué
Une anomalie mineure est levée si la TVA théorique est inférieure au régime de TVA appliqué
