📌 Objectif
Cet article présente les paramétrages du volet social des préférences.
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🛠 Onglet Général
Horaire
Trois horaires collectifs différents sont possibles.
L'horaire collectif applicable au salarié devra être sélectionné dans la fiche du salarié en fonction de ce qui est complété ici.
Valorisation des absences en heures
Taux horaire moyen
Absences valorisées avec un taux horaire calculé comme suit :
Somme des montants salariaux inclus dans le taux horaire moyen
(salaire de base ➕ H.S. structurelles ➕ Autres rubriques de rémunération (pour lesquelles l’accumulateur est coché))
/somme des heures contractuelles (colonne "nombre " des rubriques)
incluses dans le taux horaire moyen.
Taux horaire moyen sur heures réelles
Absences valorisées avec un taux horaire calculé comme suit :
Somme des montants salariaux inclus dans le taux horaire moyen
(salaire de base ➕ H.S. structurelles ➕Autres rubriques de rémunération (pour lesquelles l’accumulateur est coché))
/nombre d’heures réelles du mois (présenté sur la rubrique 0050 qui apparaîtra automatiquement sur le bulletin si cette valorisation est choisie)
calculé en fonction de la répartition hebdomadaire des heures de travail complétée dans la fiche contrat
Taux horaire normal
Absences sont valorisées avec le taux horaire de la rubrique de salaire de base.
Il s’agit du taux horaire contractuel du salarié.
Taux horaire réel :
Absences valorisées avec un taux horaire calculé comme suit :Salaire de base / nombre d’heures réelles du mois (présenté sur la rubrique 0050 qui apparaîtra automatiquement sur le bulletin si cette valorisation est choisie)
calculé en fonction de la répartition hebdomadaire des heures de travail complétée dans la fiche contrat
Aucun autre paramétrage n’est nécessaire pour les rubriques d’absences. Cependant, lorsque le salarié effectue des heures supplémentaires structurelles, en fonction de la valorisation des absences choisie, il conviendra de saisir distinctement les absences sur les heures normales puis celles sur les heures supplémentaires structurelles.
Valorisation des absences en jours
Taux journalier absence congés payés :
Salaire de base / 26 jours (semaine de 6 jours pour CP).
Pour les salariés en forfait jours, l'absence sauf pour "entrée-sortie" se calculera sur la même base que les congés payés.
Taux journalier moyen :
Salaire de base + rubriques d’éléments de rémunération pour lesquelles l’accumulateur est coché) / 18.667 (ou 218/12ème).Taux journalier moyen sur jours réels : (Salaire de base + prime d’ancienneté si accumulateur coché) / nbre de jours réels travaillés sur le mois (présenté sur la rubrique 0050 qui apparaîtra automatiquement sur le bulletin si cette valorisation est choisie), calculé en fonction de la répartition hebdomadaire des jours de travail complétée dans la fiche contrat.
Taux journalier normal : Salaire contractuel annuel / nbre de jours contractuel annuel.
Taux journalier réel : Salaire de base / nbre de jours réels travaillé sur le mois (présenté sur la rubrique 0050 qui apparaîtra automatiquement sur le bulletin si cette valorisation est choisie), calculé en fonction de la répartition hebdomadaire des jours de travail complétée dans la fiche contrat.
Taux journalier sur jours à travailler dans l’année : Salaire contractuel annuel / nbre de jours stricts à travailler dans l’année (exemple : 218 jours + 25 jours CP + 8 jours fériés = 251 jours) à compléter sur la zone nbre de jours à travailler dans l’année. Attention, il vous appartient de le mettre à jour s’il venait à être différent d’une année sur l’autre.
Valorisation des heures supplémentaires
Les différentes méthodes de calcul du taux horaire sont effectuées selon les mêmes règles que celles des absences valorisées en heures ou en jours.
La méthode de calcul de valorisation du taux horaire sélectionnée se verra appliquer la majoration pour heures supplémentaires.
Csg-Crds des IJSS à la charge du salarié
Dans le cadre de la subrogation des IJSS présente sur le bulletin, la part de Csg-Crds des IJSS nettes retenues par la CPAM devrait rester à la charge du salarié. Le maintien du salaire net ne devrait donc plus être garanti à 100% du salaire qu’aurait perçu le salarié s’il n’avait pas été absent pour maladie, mais déduction faite de la Csg-Crds sur les IJSS. Ce mode de calcul étant validé par la jurisprudence, l’employeur ne devrait pas à prendre en charge une cotisation salariale.
La réintégration sociale
Elle sera calculée automatiquement sur les bulletins selon la méthode retenue, ou non gérée. Attention, dans le cas de la méthode progressive, si vous choisissez de désactiver la rubrique de réintégration sociale, les automatismes liés à ce calcul et notamment celui du forfait social ne seront plus assurés.
Durée moyenne d’une journée
Utilisée pour le calcul de rachat des RTT.