📌 Objectif
Cet article décrit la procédure pour dupliquer un contrat dans le cas de versement de sommes postérieures au départ du salarié : en utilisant la duplication, les éléments du contrat précédant seront repris.
Il est possible aussi de générer un bulletin de reprise et reprendre les compteurs du dernier bulletin fait pour le salarié.
↗️ Accès
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🛠 Etapes
Dans l'exemple ci-dessous le salarié était en CDD jusqu'au 15 mars 2023 et nous créons un bulletin complémentaire fin mars correspondant à une somme versée postérieure à son départ.
1️⃣ Accéder au contrat du salarié :
> Période et nature / 3 - Sortie
2️⃣ Renseigner la sortie définitive au 15/03/2023 ainsi que les autres informations obligatoires requises et enregistrer.
3️⃣ Réaliser le bulletin solde de tout compte
4️⃣ Retourner sur le contrat du salarié (vérifier au préalable que la date du jour ou la période de référence n'est pas postérieure à la date de fin.
Sinon, cocher Salarié sortis dans le filtre
5️⃣ Entrez dans la fiche salarié
6️⃣ Cliquer sur les 3 point verticaux de la carte contrat et choisir Dupliquer
7️⃣ La fenêtre ci-dessous s'affiche :
A cette étape il est possible de générer un bulletin de reprise automatiquement qui reprendra les compteurs du dernier bulletin du salarié.
Pour cela, basculer le bouton Reprise des compteurs vers la droite, puis choisir dans la liste déroulante l'option Sommes versées après le départ du salarié.
Sinon, choisissez Sommes versées après le départ du salarié, cliquer sur dupliquer et passer à l'étape 3, le nouveau contrat s'affichant directement à l'écran.
8️⃣ Dans le cas d'une reprise des compteurs, la fenêtre de reprise des compteurs s'affiche :
9️⃣ Cliquer sur le bouton Continuer
Renseigner la date de début et fin de contrat souhaitée (1 journée normalement).
Le bulletin de reprise sera créé automatiquement après enregistrement du nouveau contrat.
🔟 Sur le nouveau contrat dupliqué, toutes les informations du contrat précédent sont reprises.
Dans l'onglet période, le motif de début est automatiquement positionné à "Salarié quittant ou ayant quitté l'entreprise"
L'onglet déclaratif reprend automatiquement les infos du contrat précédent nécessaires à la DSN
➕ Compléter les autres informations éventuelles nécessaires et enregistrer le contrat.
Si l'option Reprise des compteurs état activté; un bulletin de reprise avec compteur a été créé automatiquement 1 jour avant la date de début du contrat (ci-dessous BR au 24/03/2023).
Ce bulletin de reprise est accessible et peut être modifié ainsi que ses compteurs dans le menu Paramètres / Outils - Bulletin de reprise.