📌 Objectif
Cet article présente de manière synthétique les principaux avantages de la solution ECF. Cette application, à destination des cabinets comptable, permet de préparer, formaliser et envoyer les éléments nécessaires à la préparation d'un Examen de conformité Fiscal (ECF).
Le module ECF ne gère, à ce stade, uniquement les dossiers BNC, BIC IS et BIC IR.
Une application intégrée et connectée
Produisez efficacement vos ECF grâce au module ECF qui offre un niveau d'intégration unique sur le marché.
Ce module récupère les données de l'ensemble des outils de la plateforme (comptabilité, DP, Documents,...) qui permet d'automatiser très largement l'analyse des points prévus par le chemin d'audit :
Récupération de l'ensemble des données relatives aux dossiers et au cabinet
Analyse complète sur l'ensemble des points ECF
Récupération automatique des documents nécessaires à la réalisation de l'ECF
Télédéclaration directement depuis la plateforme
Création d'un dossier de travail dans le coffre
Sources de données
Le module ECF permet de réaliser des analyses avec deux sources de données :
Depuis les données de la comptabilité
Depuis les données d'un FEC importé
Cette information est indiquée directement en haut à droite des étapes de l'ECF.
Ce fonctionnement permet de réaliser des ECF depuis les données de la comptabilité et donc de réaliser des ECF à blanc, ce qui présente un double avantage :
Identifier les dossiers propices à la réalisation des ECF
Permettre d'anticiper les points à corriger en amont de la production de la liasse
Intégration Révision continue
Les analyses du module ECF sont nourris par les analyses révision continue lorsque c'est pertinent, ce qui permet d'analyser dans le détail les points en erreur :
[Point 5] - Analyse du régime de TVA appliqué
[Point 6] - Identification de potentielles charges à immobiliser
[Point 6] - Vérification du respect des règles d'usage concernant les durées d'amortissements
[Point 10] - Vérification du paramétrage des comptes de TVA / comptes de produit
[Point 10] - Contrôle base x taux
[Point 10] - Contrôle des auxiliaires non lettrés sur encaissement
Des liens de redirection vers l'application révision continue pour différentes analyses sont disponibles depuis révision continue ECF.
Récupération des documents nécessaires à l'ECF
Le module ECF, étant intégré à l'environnement applicatif Fulll, les documents nécessaires à la réalisation de l'ECF sont récupérés automatiquement depuis l'application Documents :
La liasse fiscale (requise pour les rapprochements liasses vs. FEC)
Les déclarations TVA (requises pour le point 5)
Enfin, un dossier de travail ECF est automatiquement créé dans l'application Document disponible dans Dossier > Fiscal > Année fiscale > Examen de conformité Fiscale.
Vous trouverez les dossiers suivants :
Documents analysés : FEC et liasse fiscale utilisés pour la réalisation de l'ECF
Pièces justificatives : ensemble des pièces justificatives importées sur révision continue ECF
Rapports ECF : documents produits par le module ECF (cerfa 3030 en pdf et .edi)
A noter qu'une liasse fiscale et un FEC déposés au niveau des Documents analysés peuvent être récupérés au niveau de l'ECF au clic sur le bouton de synchronisation disponible sur la page de synthèse, au niveau des Fichiers analysés.
