📌 Objectif
Cet article explique comment analyser et finaliser le point 6 de l'ECF sur l'application ECF.
Le point 6 de l’ECF est relatif aux règles de détermination des amortissements et leur traitement fiscal et compare les données du FEC à celles de la liasse fiscale.
✅ Pré-requis
Le FEC ainsi que la liasse fiscale doivent être importés par l'utilisateur pour l'exercice analysé.
Tant qu’aucune liasse n’a été importé, le point reste "en attente de document" et Keeper ECF se base sur les données issues de la comptabilité pour la partie FEC.
Captures d'écran
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🛠 Étapes détaillées
1️⃣ Aller dans le menu “Point 6 - Amortissements”
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2️⃣ Analyser le tableau de Rapprochement entre les données du FEC (ou de la comptabilité en cas d'absence du FEC) et de liasse fiscale vous permet de comparer l'écart entre les deux sur les valeurs brutes et les amortissements.
Dans le tableau vous trouverez trois listes déroulantes qui affichent le détail.
Capture d'écran
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3️⃣ Analyser le second tableau Diligences - Amortissements relatif aux charges à immobiliser et aux durées d'amortissement.
L'analyse est faite automatiquement par l'outil.
Un bouton détails vous permet de lire toutes les informations qui justifient la réponse automatique.
Dans la fiche détail vous trouverez également un bouton de redirection Consulter le contrôle complet vers l'outil Keeper.
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4️⃣ Une anomalie est relevée automatiquement dès lors qu'il existe une différence entre le Montant des amortissements déclaré et le Montant des amortissements examiné dans le cadre de l'ECF.
Vous la retrouvez directement dans la liste Anomalies métiers et dans l'onglet Contrôles.
Vous pouvez analyser le détail dans la fiche détail
Vous pouvez également laisser un commentaire DGFIP ou une note interne
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5️⃣ En fonction des anomalies identifiée, remplir la section "Conformité du point 6"
Choisir dans la liste déroulante la méthodes ou critère de comptabilisation des amortissements retenus par l'entreprise
Indiquer Oui à la question 1 si le point est conforme et enregistrer
Indiquer Non à la question 1 si le point n'est pas conforme et enregistrer
⚠️ À noter que si la réponse à une des questions obligatoires (indiquées par un astérisque) est manquante, le point passe en "en cours".
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6️⃣ Importer des pièces justificatives si besoin via la section "Pièces justificatives"
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🤖 Éléments automatisés
Les points suivants sont automatisés par ECF :
Le point 6 est indiqué en "Applicable" par défaut s'il existe des données en comptabilité relatives aux immobilisations.
Le point 6 est par conséquent en "Non applicable" dès lors qu'il n'y a pas de données sur les immobilisations en comptabilité et qu'aucun FEC ni liasse fiscale n'a été importé.
Capture d'écran
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La génération de l'anomalie en conforme ou non conforme selon l'existence d'un écart entre les montants indiqués.
🔎 Détail des analyses réalisées sur le point 6
Le point suivant est analysés par Keeper ECF pour assurer la conformité du point 6 de l'ECF.
❌ Erreurs fréquentes et solutions
Erreur : Le statut du point reste “En cours”
Vérifier que tous les champs obligatoires sont bien remplis.