📌 Objectif
Cet article décrit comment accéder au détail des résultats IJSS, dans la production paie, sur les grilles de saisie collectives et .
Sur les grilles de saisie collective
↗️ Accès
Menu principal : Paie / Production paie
Puis Variables de paie / Saisie collective
Principe
Si le calcul du maintien a donné un résultat, les variables à intégrer au bulletin sont envoyées via les grilles de saisies collectives.
Si la grille de saisie collective de Portail RH peut contenir les absences de plusieurs salariés (envoyées en paie sur la même navette ou lors du même envoi hors grilles), la grille de saisie collective IJSS ne contient uniquement les données d'un salarié et d'un traitement d'absence.
La grille IJSS contient les données suivantes :
Taux du maintien et nombre d'heures ou jours de maintien (rub. de maintien).
Montant et nombre d'IJSS : brutes (rub. 27xx) si maintien brut sans subrogation, nettes (rub. 86xx) si maintien net ou subrogation.
Type de maintien brut ou net (rub. 9804) : la valeur 1 indique un maintien brut, la valeur 2 indique un maintien net. La rubrique 9804 n'est pas visible sur le bulletin.
Nombre de jours calendaires maintenus (rub. 9827)
La grille Portail RH contient les données suivantes :
Nombre d'heures ou jours d'absences (rub. d'absences)
Nombre de jours calendaires d'absences (rub. 9830). La rubrique 9830 n'est pas visible sur le bulletin.
Comme toute grille de saisie collective, elles sont supprimables, néanmoins, la suppression doit se faire par l'annulation de l'absence depuis Portail RH.
Dans le cas contraire, la suppression manuelle des grilles collectives n'impactant pas l'historique des calculs du module IJSS, les futurs calculs de maintien seraient erronés.
Sur le bulletin
Maintien brut sans subrogation
Les rubriques de maintien et d'IJSS sont alimentées avec les données de la grille collective.
La base de maintien est calculée par rapport au nombre de la rubrique d'absence et celui de la rubrique de maintien.
Le taux d'IJSS est calculé par division du montant par le nombre d'IJSS.
Si plusieurs taux doivent être appliqués, une rubrique est générée par taux.
Si plusieurs périodes sont concernées par une rubrique, les dates apparaissent les unes à côté des autres en commentaire de cette rubrique.
Maintien brut avec subrogation
En plus des rubriques de brut, les rubriques d'IJSS nettes sont alimentées.
Dans le cas d'une carence IJSS inférieure à la carence maintien (ici 0 jours contre 7), les IJSS correspondant à la période non maintenue sont portées sur le bulletin par des rubriques d'IJSS nettes non maintenues qui ne feront pas remonter le montant en brut.
Maintien net avec subrogation
Si le maintien de salaire doit être fait sur le net, l'alimentation d'une rubrique d'IJSS nettes par la grille de saisie collective déclenche le calcul à l'envers, qui aboutit à l'insertion de la rubrique de garanti du net en haut de bulletin.
Maintien net sans subrogation
Le calcul du maintien du net nécessite la prise en compte des IJSS nettes.
Afin de permettre à l'application de procéder au calcul, le montant d'IJSS nettes est envoyé en paie même si la subrogation n'a pas été demandée à la saisie de l'absence.
Dans ce cas, il est nécessaire de supprimer manuellement les rubriques d'IJSS nettes après la génération du bulletin.
Un message est présent sur le détail de calcul.
Une alerte bulletin est délenchée en présence d'un maintien sur le net sans subrogation.
Utilisation des rubriques 9827 et 9830
Les rubriques 9827 et 9830 sont utilisées afin d'alimenter la rubrique 9974 - Jours complets d'absence non rémunérée qui sert au calcul du plafond de sécurité sociale du bulletin.