IMPORTANT
⚠️Pour bénéficier des nouveaux paramétrages et/ou des corrections d’une FTC déjà enregistrée par un utilisateur dans un Programme de travail (« TOOLCASE »), il est nécessaire de la réinitialiser [1] (via le bouton dédié ci-dessous) après le passage de la mise à jour :
ÉLÉMENTS MIS À JOUR
Programme de travail BNC
Cycle C
Cadrage SNIR : onglet MEDECINS - tableau Dépenses couvertes par l'abattement de 2% : activation de la fonction de génération de l'écriture de contrepassation (si choix de l'abattement).
Cycle F
TNS :
Refonte de l'onglet COT_OBLIG_FACTULT avec désormais un tableau de récupération des comptes et une affectation automatique par type de cotisation.
Ajout d'une partie Répartition du résultat (et récupération le cas échéant du total des recettes conventionnées de la FTC Recettes SNIR si enregistrée dans la Toolcase). Le zone "total du résultat" peut nécessiter des retraitements extra-comptables liés à l'activité du dossier.
Envoi des montants de CESU et Chèques vacances dans la FTC Résultat Fiscal BNC, onglet DÉTAIL > Divers à réintégrer.
Ajout d'une onglet FAQ listant la correspondance type de cotisation > Fourchettes de comptes
Cycle G
Résultat Fiscal 2035AB : récupération des montants cumulés de CESU et chèques vacances si renseignés sur la nouvelle version de la FTC F-TNS. Sinon récupération des tranches de compte 6481 (CESU) et 6482 (chq vcs).
Programmes de travail BIC et TPE
Cycle F
TNS dossier à l'IR : conditionnée au régime d'imposition sur le revenu
Refonte de l'onglet COT_OBLIG_FACTULT avec désormais un tableau de récupération des comptes et une affectation automatique par type de cotisation,
Ajout d'une partie Taux de charges,
Ajout d'une onglet FAQ listant la correspondance "type de cotisation" > Fourchettes de comptes.
TNS dossier à l'IS : conditionnée au régime d'imposition sur les sociétés
Refonte de l'onglet COT_OBLIG_FACTULT avec désormais un tableau de récupération des comptes et une affectation automatique par type de cotisation.
Ajout d'une partie Taux de charges,
Ajout d'une onglet FAQ listant la correspondance "type de cotisation" > Fourchettes de comptes.
Cycle G :
Préparation liasse fiscale - montant de la TVA déductible pour le régime fiscal Réel Normal :
Modification de la formule de récupération des données. Effectue désormais (Solde Final - Solde Initial des 44566) + Montant de la TVA déductible déclarée (issu de la FTC G-Récap CA3).
Résultat fiscal (RS et RN) à l'IR : réintégration du montant potentiellement "comptabilisé" de la réduction d'impôt mécénat (issu de la FTC Réduction impôt mécénat)
[1] La réinitialisation effacera l’ensemble des données que vous avez pu saisir/rajouter sur la FTC à mettre à jour (cela conserve cependant les PJ liées). Assurez-vous de conserver ces informations si besoin avant l’action de réinitialisation.