📌 Objectif
Cet article présente les paramétrages du volet social des préférences.
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🛠 Onglet RTT
Gestion des RTT
Permet d’activer les compteurs de RTT.
Mode d’acquisition
Acquisition des RTT en heures ou en jours permettant le contrôle des rubriques d’absence RTT en heures ou en jours.
Période d’acquisition
Acquisition des RTT : mensuel, bimensuel, trimestriel, quadrimestriel, semestriel, annuel ou libre.
Ce ne sont pas forcément des périodes dites "civiles". En fonction de la période d’acquisition, le droit se cumulera en respectant la périodicité définie.
Le mode "Libre" obligera l’utilisateur à paramétrer la rubrique d’acquisition 9979 en fonction de ses propres règles.
Valeur | Description | Exemple |
Mensuel | Définir le premier mois d’acquisition | 01 janvier |
Bimensuel (mois pairs) | Acquisition les mois pairs | Février, avril, juin, août, octobre, décembre |
Bimensuel (mois impairs) | Acquisition les mois impairs | Janvier, mars, mai, juillet, septembre, novembre |
Trimestriel | Définir le premier mois d’acquisition | Ce n’est pas forcément un trimestre civil ; on pourra trouver 01 février |
Quadrimestre | Définir le premier mois d’acquisition du quadrimestre | Ce n’est pas forcément un quadrimestre civil ; on pourra trouver 01 mars |
Semestriel | Définir le premier mois d’acquisition du semestre | Ce n’est pas forcément un semestre civil ; on pourra trouver 01 février |
Annuel | Définir le mois d’acquisition | Ce n’est pas forcément une année civile ; on pourra trouver 01 décembre |
Libre | La rubrique gère elle-même la période d’acquisition | L’utilisateur est libre de paramétrer la rubrique d’acquisition comme il le souhaite |
Mois d’acquisition
En rapport direct avec la période d’acquisition. Selon la période d’acquisition, le compteur RTT acquis sera crédité en fonction du mois d’acquisition déterminé ici. Ainsi, si la période d'acquisition est trimestrielle et que le mois d’acquisition est février, le prochain mois d’acquisition sera mai (soit 3 mois plus tard)...
Droit annuel
Nombre de RTT acquis sur l’année sans notion d’unité. Le droit sera calculé en fonction de la période d’acquisition déterminée. Par exemple si l’acquisition est bimensuelle et le droit annuel de 12, tous les 2 mois le compteur RTT sera crédité de (12 / 6) 2 jours. Si l’acquisition est mensuelle et le droit annuel de 13, tous les mois le compteur RTT sera crédité de 1.08 jours (13/12).
Basculement
Si la case est cochée, un basculement des RTT acquis/pris aura lieu de l’exercice n à n-1. Dans ce cas, il conviendra de déterminer ce qu’il advient des compteurs n et n-1 en fin d’exercice (voir ci-dessous).
Si la case n’est pas cochée, aucun basculement ne sera effectué d’un exercice n à n-1, donc les compteurs RTT n-1 seront inexistants.
Début de l’exercice des RTT
Détermine la période à laquelle le basculement de n à n-1 est opéré.
Mode de remise à zéro de l’année n
Si le basculement est autorisé (case Basculement cochée), il convient de déterminer du devenir des RTT de l’année n. Différentes valeurs sont possibles :
Valeur | Description | Exemple |
Jamais | Pas de remise à 0 des compteurs n | Les compteurs sont conservés en état pour une durée indéterminée en n. |
Annuel | Les compteurs sont remis à 0 selon la période de début d’exercice des RTT | 01 janvier de chaque année |
Mensuel | Les compteurs sont remis à 0 le mois qui suit leur acquisition | 01 janvier de chaque année |
Périodique | La période de remise à 0 est libre. Le mois de remise à 0 doit être complété sur le champ Période de remise à 0 de l’année N | Acquisition trimestrielle et période de remise à 0 = 2 : remise à 0 du droit acquis sur le mois de février, mai, aout, novembre |
Période de remise à zéro de l’année n
Renseigner le mois de remise à 0, à utiliser uniquement pour le mode de remise à 0 de l’année N paramétré "Périodique".
Mode de remise à zéro de l’année n-1
Si le basculement est activé, il est nécessaire de définir le mode de remise à 0 du compteur n-1.
Valeur | Description | Exemple |
Jamais | Pas de remise à 0 des compteurs | Les compteurs sont conservés pour une durée indéterminée |
Au prochain basculement | N a basculé sur N-1, au basculement suivant les compteurs N-1 seront remis à 0 | En fonction de la date d’exercice |
Libre | Renseigner la date | 01/04/2021 |
Date de remise à zéro de l’année n-1
En fonction du mode de remise à 0 de N-1 décrit ci-dessus, renseigner la date de basculement si le mode est "Libre". Attention, la date doit être mise à jour chaque année.