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Sportif

1. Objectif

Gérer les différents types de rémunération des salariés sportifs :

  • Sportif rémunéré uniquement par des manifestations.

  • Sportif rémunéré par un salaire et des manifestations.

  • Sportif rémunéré uniquement par un salaire.

  • Sportif enseignant.

2. Paramétrage

Sportif rémunéré uniquement par un salaire ou par un salaire et des manifestations

Dans la fiche Salarié > Contrat > Période et nature :

  • Statut : Employé

  • Type de contrat : Sportif

  • Type de travail : Temps complet / temps partiel

Dans l'onglet Salaire :

  • Choisir le type de salaire: mensuel brut

Sportif rémunéré uniquement par des manifestations

Dans la fiche Salarié > Contrat > Période et nature :

  • Statut : Employé

  • Type de contrat : Sportif

  • Type de travail : Sans

Dans l'onglet Salaire :

  • Choisir le type de salaire: sans mention de temps de travail

Sportif enseignant

Dans Contrat > Période et nature :

  • Statut : Enseignant

  • Type de contrat : Sportif

Dans l'onglet Salaire :

  • Choisir le type de salaire Horaire.

  • Saisir le nombre d'heures travaillées dans la rubrique 0102 - Nombre d'heures travaillées.

3. Fonctionnement

Sportif rémunéré uniquement par des manifestations

Saisir :

  • 1240 : Rémunération totale des manifestations sportives.

  • 1241 : Montant de la franchise calculée manuellement.

Le logiciel génère automatiquement :

  • 1242 : Part non soumise à cotisations.

  • 1243 : Part soumise à cotisations.

Les cotisations sont ensuite calculées sur les assiettes correspondantes.

Sportif rémunéré par un salaire et des manifestations

Le fonctionnement est identique à celui du sportif rémunéré uniquement par des manifestations, avec en complément le salaire mensuel habituel qui se déclenche suite à votre paramétrage dans la fiche salarié.

Sportif rémunéré uniquement par un salaire

Ne pas renseigner les rubriques :

  • 1240 - Rémunération des manifestations

  • 1241 - Franchise manifestations

Sportif enseignant

Préciser le nombre d’heures travaillées sur le mois dans la colonne « Nombre » de la rubrique 0102

Rubriques utilisées

Rubrique

Fonction

0102

Nombre d'heures travaillées

1240

Rémunération des manifestations sportives

1241

Franchise manifestations

1242

Part non soumise à cotisations (automatique)

1243

Part soumise à cotisations (automatique)

9901

Suppression taux AT sportif

4. Exemple

  • Cas d'un sportif enseignant

Paramétrage :

  • Statut : Enseignant

  • Type de travail : Temps partiel

  • Salaire de type : Horaire

  • Saisie des heures dans la rubrique 0102 (exemple : 75 heures par mois).

  • Cas d'un sportif rémunéré uniquement par des manifestations

Paramétrage :

  • Statut : Employé

  • Type de contrat : Sportif

  • Type de travail : sans

  • Salaire de type : sans mention de temps de travail

  • Saisir le montant total des manifestations en rubrique 1240.

  • Saisir la franchise en rubrique 1241.

  • Vérifier la création automatique des rubriques 1242 et 1243.

5. Points de vigilance

  • La franchise des manifestations (rubrique 1241) doit être calculée et saisie manuellement.

  • L'application ne détermine pas automatiquement les 5 premières manifestations ouvrant droit à la franchise.

  • Pour un sportif rémunéré uniquement par un salaire, ne pas utiliser les rubriques 1240 et 1241.

  • Si une exonération de la cotisation Accident du Travail est nécessaire, utiliser la rubrique 9901 - Suppression taux AT sportif.

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