1. Objectif
Gérer les différents types de rémunération des salariés sportifs :
Sportif rémunéré uniquement par des manifestations.
Sportif rémunéré par un salaire et des manifestations.
Sportif rémunéré uniquement par un salaire.
Sportif enseignant.
2. Paramétrage
Sportif rémunéré uniquement par un salaire ou par un salaire et des manifestations
Dans la fiche Salarié > Contrat > Période et nature :
Statut : Employé
Type de contrat : Sportif
Type de travail : Temps complet / temps partiel
Dans l'onglet Salaire :
Choisir le type de salaire: mensuel brut
Sportif rémunéré uniquement par des manifestations
Dans la fiche Salarié > Contrat > Période et nature :
Statut : Employé
Type de contrat : Sportif
Type de travail : Sans
Dans l'onglet Salaire :
Choisir le type de salaire: sans mention de temps de travail
Sportif enseignant
Dans Contrat > Période et nature :
Statut : Enseignant
Type de contrat : Sportif
Dans l'onglet Salaire :
Choisir le type de salaire Horaire.
Saisir le nombre d'heures travaillées dans la rubrique 0102 - Nombre d'heures travaillées.
3. Fonctionnement
Sportif rémunéré uniquement par des manifestations
Saisir :
1240 : Rémunération totale des manifestations sportives.
Le logiciel génère automatiquement :
1242 : Part non soumise à cotisations.
1243 : Part soumise à cotisations.
Sportif rémunéré par un salaire et des manifestations
Le fonctionnement est identique à celui du sportif rémunéré uniquement par des manifestations, avec en complément le salaire mensuel habituel qui se déclenche suite à votre paramétrage dans la fiche salarié.
Sportif rémunéré uniquement par un salaire
Ne pas renseigner les rubriques :
Sportif enseignant
Préciser le nombre d’heures travaillées sur le mois dans la colonne « Nombre » de la rubrique 0102
Rubriques utilisées
Rubrique | Fonction |
0102 | Nombre d'heures travaillées |
1240 | Rémunération des manifestations sportives |
1241 | Franchise manifestations |
1242 | Part non soumise à cotisations (automatique) |
1243 | Part soumise à cotisations (automatique) |
9901 | Suppression taux AT sportif |
4. Exemple
Cas d'un sportif enseignant
Paramétrage :
Statut : Enseignant
Type de travail : Temps partiel
Salaire de type : Horaire
Cas d'un sportif rémunéré uniquement par des manifestations
Paramétrage :
Statut : Employé
Type de contrat : Sportif
Type de travail : sans
Salaire de type : sans mention de temps de travail
Saisir le montant total des manifestations en rubrique 1240.
Saisir la franchise en rubrique 1241.
Vérifier la création automatique des rubriques 1242 et 1243.
5. Points de vigilance
La franchise des manifestations (rubrique 1241) doit être calculée et saisie manuellement.
L'application ne détermine pas automatiquement les 5 premières manifestations ouvrant droit à la franchise.
Pour un sportif rémunéré uniquement par un salaire, ne pas utiliser les rubriques 1240 et 1241.
Si une exonération de la cotisation Accident du Travail est nécessaire, utiliser la rubrique 9901 - Suppression taux AT sportif.
