Comment redresser manuellement les comptes pour le module TVA ?

Modifié le  Lun, 28 Nov., 2022 à 3:54 H

TABLE DES MATIÈRES

Contexte

Afin d’utiliser le module TVA, réduire le temps de révision et de cadrage, bénéficier de l’enregistrement automatique des bases soumises, un paramétrage correct de la Comptabilité en amont est important. 

Ainsi l’alimentation automatique de la déclaration de TVA et la préparation de la feuille de route justificative de la CA3 devront nécessairement s’appuyer sur une comptabilité tenue suivant la méthodologie décrite ici.


Le redressement des comptes automatiquement par l'outil de maintenance est disponible dans Comptabilité - Paramètres - Maintenance.



Le plan des comptes de TVA

Dossiers créés avant novembre 2017


Les dossiers avec un plan de référence BIC, BNC ou BA activé contiennent un plan de comptes qui est exploitable.

Les dossiers sans plan de référence auront besoin éventuellement d’un examen du plan de comptes.


Pour rappel, le plan de comptes est défini ainsi


RacinesIntitulé du compteMéthodologie et remarques
445 2xxTVA due intracommunautaireUtiliser pour l’écriture d’autoliquidation dans les acquisitions intracommunautaires
445 5xxTaxe sur le chiffre d’affaires à décaisser
445 51xTVA à décaisser 
445 58xTaxe assimilées à TVA
445 6xxTaxes sur le chiffre d’affaires déductibles
445 62xTVA sur immobilisations 
445 63xTVA transférée par d’autres entreprises
445 66xTVA sur autres biens et servicesUtiliser pour toute opération ayant de la TVA récupérable. Les sous-comptes sont à créer pour chaque taux d’imposition.
445 662TVA sur autres biens et services intracom.Utiliser pour l’écriture d’autoliquidation dans les acquisitions intracommunautaires
445 67xCrédit de TVA à reporter
445 68xTaxes assimilées à la TVA
445 7xxTaxes sur le chiffre d’affaires collectées par l’entreprise
445 71xTVA collectéeUtiliser pour toute opération soumise à TVA.                                                                                  Les sous-comptes sont à créer pour chaque taux d’imposition.
445 78xTaxes assimilées à la TVA
445 8xxTaxes sur le chiffre d’affaires à régulariser



La comparaison du plan de comptes utilisé pour la tenue du dossier et le plan de comptes indiqué ci-dessus fait-elle ressortir des différences ? Si c'est le cas, alors il convient de les corriger.


Dans Balance - Générale

Sélectionner le compte à redresserPar exemple, le compte 445661 utilisé à tort pour la TVA déductible à 20 %
Sélectionner tous les mouvements du compte
Cliquer sur Solder
Renseigner la fenêtre
JournalChoisir un journal de nature Opérations Diverses
Compte de contrepartieLe comte de destination à utiliser désormais
DateDate de saisie du jour
LibelléIndiquer le compte d'origine et le compte de destination
EcrituresDétaillées permet ainsi de lire dans le compte l'ensemble des mouvements composant le solde
Groupées permet de solder par un seul mouvement la somme du compte

 


Effet de la fonction Solder : 
  • le compte qui avant traitement avait un solde différent de zéro atteint après passation automatique des écritures un solde à zéro.
  • chaque écriture est lettrée.



Les dossiers créés à partir de décembre 2017


Les dossiers créés avec un plan de référence et avec un plan de comptes BIC, BNC, BA et TPE sont conformes avec la méthodologie préconisée.



Le plan de comptes de charges et produits intracommunautaires


Comptes de charges (classe 6)


Les charges concernant notamment les achats, les frais, de biens et services acquis auprès de fournisseurs situés dans l'Union Européenne (définition dans l'article du CGI art. 256-0) définissent les charges intracommunautaires.


Afin d’appliquer les règles de territorialité de la TVA, il est recommandé de distinguer les comptes de charges des fournisseurs situés en France de ceux situés dans l’U.E. appelés intracommunautaires.



Pour rappel, les comptes de charges intracommunautaires sont définis avec un numéro de compte dont le chiffre en 5ème position est 2.


Exemple :

 

RacinesIntitulé du compteMéthodologie et remarques
607100Achats de marchandises AUtiliser pour les achats en France
607120Achats de marchandises IntracomUtiliser pour les achats en Union Européenne



La comparaison du plan de comptes utilisé pour la tenue du dossier et le plan de comptes indiqué ci-dessus fait-elle ressortir des différences ? Si c'est le cas, alors il convient de les corriger.


Dans Balance - Générale

Sélectionner le compte à redresserPar exemple, le compte 607200 utilisé à tort pour l'achat de marchandises intracommunautaires
Sélectionner tous les mouvements du compte
Cliquer sur Solder
Renseigner la fenêtre
JournalChoisir un journal de nature Opérations Diverses
Compte de contrepartieLe comte de destination à utiliser désormais
DateDate de saisie du jour
LibelléIndiquer le compte d'origine et le compte de destination
EcrituresDétaillées permet ainsi de lire dans le compte l'ensemble des mouvements composant le solde
Groupées permet de solder par un seul mouvement la somme du compte



Effet de la fonction Solder : 
  • le compte qui avant traitement avait un solde différent de zéro atteint après passation automatique des écritures un solde à zéro.
  • Pas de lettrage effectué, les comptes de charges et de produits n'étant pas lettrable.



Comptes de produits (classe 7)


Les produits concernant notamment les ventes de biens et services à des clients situés dans l'Union Européenne (définition dans l'article du CGI art. 256-0) définissent les produits intracommunautaires.


Afin d’appliquer les règles de territorialité de la TVA, il est recommandé de distinguer les comptes de produits des clients situés en France de ceux situés dans l’U.E. appelés intracommunautaires.



Pour rappel, les comptes de produits intracommunautaires sont définis avec un numéro de compte dont le chiffre en 5ème position est 2.


Exemple :

 

RacinesIntitulé du compteMéthodologie et remarques
707100Ventes de marchandises AUtiliser pour les ventes en France
707120Ventes de marchandises IntracomUtiliser pour les ventes en Union Européenne



La comparaison du plan de comptes utilisé pour la tenue du dossier et le plan de comptes indiqué ci-dessus fait-elle ressortir des différences ? Si c'est le cas, alors il convient de les corriger.



Le plan de comptes de produits exports


Les produits concernant notamment les ventes de biens et services à des clients situés hors Union Européenne (définition dans l'article du CGI art. 256-0) définissent les produits exports.


Afin d’appliquer les règles de territorialité de la TVA, il est recommandé de distinguer les comptes de produits des clients situés en France de ceux situés hors de l’U.E. appelés exports.



Pour rappel, les comptes de produits intracommunautaires sont définis avec un numéro de compte dont le chiffre en 5ème position est 8.


Exemple :

 

RacinesIntitulé du compteMéthodologie et remarques
707100Ventes de marchandises AUtiliser pour les ventes en France
707180Ventes de marchandises IntracomUtiliser pour les ventes exports



La comparaison du plan de comptes utilisé pour la tenue du dossier et le plan de comptes indiqué ci-dessus fait-elle ressortir des différences ? Si c'est le cas, alors il convient de les corriger.


Les taux de TVA


Il est recommandé de créer des taux en lien avec les comptes de TVA.


Dans Comptabilité - Paramètres - Paramètres généraux - Taux TVA

Les comptes de charges et produits sont associés ensuite aux comptes de TVA.

 

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