Contrôle - TVA déductible

TVA déductible

Représentation graphique

Ce graphique permet de visualiser les différences de base (ventes et achats) pour chaque période de déclaration et sur l'exercice complet.

Graphique de synthèse TVA déductible

Légende : 

• S'il existe des différences entre les montants déclarés et en comptabilité, les graphiques sont en rouge. Sinon, ils sont en violet.
• Vous pouvez survoler les graphiques pour visualiser les données utilisés.

Tableaux de synthèse

Ces tableaux récapitulent l'ensemble des données déclarées et en comptabilité ventilées :

1. Par période
2. Par type de données : montant HT et montant TVA
3. Par taux

Légende :

• Montant déclaration :  total de la TVA déduite au cours de la période
• Montant comptabilité :  total de la TVA déductible en comptabilité
• Décalage : différence entre la TVA déductible en comptabilité et la TVA déductible déclarée

Méthodologie TVA Déductible

Étape 1 - Comptes fournisseurs

Description :

• Ce tableau récapitule l'ensemble des comptes fournisseur qui existent en comptabilité

Détails :

• Keeper récupère tous les comptes du dossier
• Keeper sélectionne les comptes suivants :
  • Fournisseurs (racine `401xxx`)
  • Fournisseurs d'immobilisations (racine `404xxx`)

• Keeper récupère tous les comptes auxiliaires rattachés à ces comptes fournisseurs : il est nécessaire de récupérer la liste des comptes mouvementés durant l'exercice (NB : la récupération des comptes du dossier ne nous indique pas à quel compte général un compte auxiliaire est rattaché).
• Keeper récupère l'exigibilité associée à chacun des comptes auxiliaires
  • Keeper affiche un tableau de ces comptes avec :
  • N° Compte : le libellé du compte auxiliaire
  • Libellé : le numéro du compte auxiliaire
  • Fournisseur : le numéro du compte fournisseur associé
  • Exigibilité : l'exigibilité du compte auxiliaire

Étape 2 - TVA sur Débit

Description :

• Ce tableau présente les données de TVA déductible sur débit (Montant HT + Montant de TVA) sur l'ensemble de la période et un mois choisi.
  • Fournisseurs : agrégation et ventilation des comptes fournisseurs
  • Autres : agrégation de comptes non liés au compte fournisseur et assujettis à la TVA

Détails :

• Pour chaque compte auxiliaire de compte fournisseur dont les numéros commencent par `401xxx` et `404xxx`, identifier les comptes auxiliaires exigibles à la TVA sur débit
• Keeper récupère les comptes suivants :
  • de TVA déductible sur Autres Biens et Services ou "ABS" (racine `44566`) en excluant la TVA déductible sur acquisition intracommunautaires ou "intracom"" (racine `444662`)
  • de TVA déductible sur Immobilisations (racine `44562`)
• Keeper récupère de ces comptes de TVA les comptes impactés, en y excluant les comptes `445`
• Keeper récupère et additionne le solde de chaque compte affecté, en ventilant par type de TVA :
  • afficher le détail des comptes auxiliaires de comptes fournisseurs
  • afficher le détail des comptes 512
  • tous les autres comptes impactés sont à grouper dans une ligne "Autres" du tableau
• Keeper renseigne le total de ces 2 montants dans la colonne TVA.

Étape 3 - TVA sur encaissement

1. Calcul de l'assiette

Description :

• La logique similaire à la TVA sur débit mais l'analyse doit être effectuée depuis les comptes auxiliaires de comptes fournisseurs sur encaissement depuis Étape 1. (et non depuis les comptes de TVA)
• Keeper ne peut pas traiter les contreparties des comptes de TVA directement car ces comptes sont toujours non lettrés et les montants qui seraient alors récupérées pour les dus fournisseurs seraient erronés.

Détails :

• Pour chaque compte auxiliaire de compte fournisseur dont les numéros commencent par `401xxx` et `404xxx`, Keeper récupère les comptes auxiliaires exigibles à la TVA sur encaissement
• Keeper récupère les mouvements sur ces comptes pour chaque mois
• Keeper récupère les comptes affectés :
  • de TVA déductible sur "ABS" (racine `44566`) en excluant la TVA "intracom"" (racine `445662`)
  • de TVA déductible sur Immobilisations (racine `44562`)
• Keeper parcourt les `counterparts` pour identifier les `44566` (ABS duquel on exclue `445662`) et `44562` (Immobilisation).
• Keeper récupère et additionne le solde de chaque compte affecté, en ventilant par type de TVA
• Keeper renseigne le total de ces 2 montants dans la colonne TVA.

2. Dus fournisseurs

Description :

• Représente les montants des dûs fournisseurs à l'encaissement uniquement, au dernier jour du mois déclaré

• Permet à l'utilisateur d'identifier les sommes de TVA dues aux fournisseurs à la clôture du mois déclaré pour les transactions sur encaissement seulement.

  ⇒ Ce sont donc les montants de TVA enregistrées, mais non encaissées à la clôture du mois déclaré.

Détails :

• Pour chaque compte auxiliaire de compte fournisseur dont les numéros commencent par `401xxx` et `404xxx`, Keeper récupère les comptes auxiliaires exigibles à la TVA sur encaissement
• pour chaque fin de mois, on souhaite récupérer le solde non lettré de ces comptes auxiliaires
• Keeper récupère les comptes affectés :
  • de TVA déductible sur "ABS" (racine `44566`) en excluant la TVA "intracom"" (racine `445662`)
    • correspond à la case `0702` des CA3 ou `HB` des EDI
  • de TVA déductible sur Immobilisations (racine `44562`)
    • correspond à la case `0703` des CA3 ou `HA` des EDI
• Keeper parcourt les `counterparts` pour identifier les `44566` (ABS duquel on exclut `445662`) et `44562` (Immobilisation).
• Récupérer et additionner le solde non lettré de chaque compte affecté, en ventilant par type de TVA
• Keeper renseigne le total de ces 2 montants dans la colonne TVA.

3. Calcul TVA déductible sur encaissement 

Description :

• même principe que pour le total de TVA collecté sur encaissement
• Représente la réconciliation entre l'ensemble des données calculées ci-dessus - exemple pour mois de février :

Calcul :

TVA déductible en dûs fournisseur sur encaissement à l'ouverture  (1) - 31 janv.

+ TVA déductible enregistrée sur la période (2) - 1 fev. au 28 fev.

- TVA ded. sur dûs fournisseur à la clôture (3)  - 28 février

= TVA ded sur encaissement à déclarer.

Détails :

    (1) → Montant de TVA ded. à l'ouverture (uniquement sur encaissement) ⇒ Solde de TVA non encaissé à l'ouverture donc pas éligible à l'ouverture.

    (2) → Total de la TVA ded. sur encaissement enregistrée pendant la période (encaissé ou non)

    (3) → Montant de TVA sur dues fournisseur à la clôture ⇒  Solde de TVA non encaissé à la clôture donc pas éligible à la clôture.

4. Calcul TVA déductible Total

Description :

Ce tableau présente l'ensemble des données calculées ci-dessus et nous donne  la TVA déductible sur encaissement et sur débit sur l'ensemble de l'exercice et sur le dernier mois déclaré.

L'ensemble des données sont disponibles depuis les tableaux ci-dessus.