Contrôle - TVA collectée

Modifié le  Mon, 27 May 2024 sur 04:49 PM

TVA collectée

Représentation graphique

Ce graphique permet de visualiser les différences de base (ventes et achats) pour chaque période de déclaration et sur l'exercice complet.


Graphique de synthèse TVA collectée


Légende

  • S'il existe des différences entre les montants déclarés et en comptabilité, les graphiques sont en rouge. Sinon, ils sont en bleu.
  • Vous pouvez survoler les graphiques pour visualiser les données utilisés.

Tableaux de synthèse

Ces tableaux récapitulent l'ensemble des données déclarées et en comptabilité ventilées :

  1. Par période
  2. Par type de données : montant HT et montant TVA
  3. Par taux

   

Légende :

  • Montant HT déclaré :  total des ventes déclarées entre le début de l'exercice et le dernier mois déclaré 
  • Montant HT comptabilité :  total des ventes éligibles en comptabilité 
  • Décalage Montant HT : différence entre les ventes en comptabilité et les ventes déclarées


Page d'information concernant les ajustements de début et de fin de période : Accès à la page


Méthodologie TVA Collectée

Étape 1 - Comptes de produit


Description :

Keeper récupère tous les comptes produits du dossier.

Keeper sélectionne les comptes de produit suivants :

  • Ventes de produits fabriqués, marchandises et prestations de services (racine 70xxx)
  • Produits des cessions d'éléments d'actifs (racine775xxx)


Détails :

Pour chaque compte de produit, Keeper récupère les informations suivantes :

  • l'exigibilité du compte : encaissement ou débit
  • le compte de TVA associé (comptes 4457xx)
  • le taux lié à ce chaque compte TVA
  • la balance du compte de produit allant du premier jour de l'exercice au mois analysé.


Ajustement de début et fin de période

Keeper annule l'impact des écritures de clôture et d'ouverture sur les bases de comptes produits saisies.

Pour plus d'information, veuillez vous référer à la section suivante : lien


Étape 2 - TVA sur Débit


Description :

Ce tableau agrège les données de TVA collectée sur débit (Montant HT + Montant de TVA) ventilées par taux sur l'ensemble de la période et le dernier mois déclaré.


Détails :

Keeper récupère les comptes exigibles à la TVA sur débit des comptes de produit suivants :

  • Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises (racine 70xxx)
  • Produits des cessions d'éléments d'actifs (racine775xxx)

Grâce aux comptes de TVA associés, calculer pour chaque mois :

  • Montant HT ⇒ solde du compte de produit
  • Montant TVA ⇒ montant HT * taux de TVA
  • Montant TTC ⇒ TVA + HT

Les résultats sont groupés par taux de TVA


Étape 3 - TVA sur encaissement



1. Calcul de l'assiette 


Description :

Ce tableau agrège les données de TVA collectée. sur encaissement (Montant HT + Montant de TVA) ventilées par taux sur l'ensemble de la période et le dernier mois déclaré.


Détails :

Keeper récupère les comptes exigibles à la TVA sur encaissement des comptes de produit suivants :

  • Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises (racine 70xxx)
  • Produits des cessions d'éléments d'actifs (racine775xxx)

Grâce aux comptes de TVA associés, calculer pour chaque mois :

  • Montant HT ⇒ solde du compte de produit
  • Montant TVA ⇒ montant HT * taux de TVA
  • Montant TTC ⇒ TVA + HT

Les résultats sont groupés par taux de TVA


2. Dus clients 



Description :

Ce tableau identifie les sommes non payées par les clients à la fin du mois car la TVA sur encaissement n'est pas encore exigible.


Détails :

  • Keeper récupère la liste des comptes auxiliaires (racine 411xxx)
    • Pour chaque fin de mois, il faut récupérer le solde non lettré de ces comptes auxiliaires, mais uniquement la part de ce solde qui correspond aux comptes de produit considérés :
    • Keeper identifie les comptes affectés qui correspondent à des comptes de produit (racine 70xxxx ou 775xxx) exigibles à de la TVA sur encaissement
    • Pour chacune de ces contreparties, récupérer le solde non lettré
  • Keeper calcul les valeurs suivantes :
    • Montant HT ⇒ solde non lettré qui correspond aux comptes de produit considérés
    • Montant TVA ⇒ montant HT * taux de TVA selon les comptes de TVA associés à chaque compte de produit
    • Montant TTC ⇒ TVA + HT
  • Keeper ventile ces comptes par taux de TVA


2.1 Interface de saisie des à-nouveaux




Description :

  • Keeper ventile automatiquement les à-nouveaux de dûs clients connus, cependant certaines écritures d'à-nouveaux nécessitent une saisie manuelle à l'utilisateur, dans le cas d'une reprise de dossier par exemple

Détails :

  • Saisir le compte de produit à ventiler (comptes de produits 7xxxxxx), le montant et la date de règlement
  • La valeur de la TVA (comptes 4457xxx) est calculée par Keeper en fonction du taux de compte de TVA associé au compte de produit
  • Saisir le mois auquel le lettrage a été effectué
  • L'utilisateur peut ajouter autant de ligne que nécessaire
  • Pour valider les données, le solde d'à nouveaux à ventiler doit être de 0 euros et chaque compte de produit utilisé doit être paramétré en totalité (Exigibilité mentionnée et association à un compte de TVA ou paramétré à l’autoliquidation)



3. Calcul TVA collectée sur encaissement


Description :

  • Ce tableau présente la réconciliation entre l'ensemble des données calculées ci-dessus, ventilées par taux de TVA
  • Le total de TVA collectée sur encaissement correspond au montant de TVA sur les ventes encaissée du mois concerné :
    • le montant de l'ensemble des factures du mois concerné (appelé assiette), i.e. tous les mouvements enregistrés (encaissé ou non)
    • duquel il faut soustraire les factures non encaissées (non lettrées)
    • et rajouter les factures des mois précédents encaissées ce mois-ci

Détails :

  • La différence entre les dûs clients à la fin du mois et les dûs clients au début du mois permet d'avoir le montant des deux derniers points ci-dessus, à savoir :
    • d'ajouter les encaissements des mois précédents : qui n'apparaissent pas en assiette du mois (la facture est apparu sur les comptes de produit 70 / 775 sur les mois précédents) : → ces montants sont en dûs au début du mois mais pas en fin de mois
    • de soustraire les mouvements des 70 / 775 qui n'ont pas été encaissés : qui apparaissent en assiette du mois mais pas à prendre en compte → ces montants n'apparaissent pas en dûs au début du mois mais le sont présent en dûs à la fin du mois


Étape 4 - Total TVA Collectée




Ce tableau présente l'ensemble des données calculées ci-dessus et nous donne  la TVA (Montant HT et Montant TVA) sur encaissement et sur débit par taux sur l'ensemble de l'exercice et sur le dernier mois déclaré.

L'ensemble des données sont disponibles depuis les tableaux ci-dessus.

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