Contrôle - TVA non imposable

Synthèse

• Représentation graphique

  Ce graphique permet de visualiser les différences de base pour chaque période de déclaration et sur l'exercice complet.

  Graphique de synthèse TVA non imposable :

• Légende :

  • S'il existe des différences entre les montants déclarés et comptabilisés, les graphiques sont affichés en rouge sinon en bleu.
  • Vous pouvez survoler les graphiques pour visualiser les montants.

• Tableaux de synthèse

  Ces tableaux récapitulent l'ensemble des données déclarées et comptabilisées ventilées :

  1. Par période
  2. Par type de données : montant HT

• Légende :

  • Montant HT déclaré : total des ventes déclarées entre le début de l'exercice et le dernier mois déclaré
  • Montant HT comptabilité : total des ventes éligibles en comptabilité
  • Décalage Montant HT : différence entre les ventes en comptabilité et les ventes déclarées

Détails

• Étape 1 - Comptes de produit (non imposables)

  Description :

  Keeper sélectionne les comptes de produit paramétrés en non imposable suivants :

  • Ventes de produits fabriqués, marchandises et prestations de services (racine 70xxx)
  • Produits des cessions d'éléments d'actifs (racine 775xxx)

• Le paramétrages des opérations non imposables regroupes

  • Les opérations autoliquidés : sous traitance BTP
  • Les opérations non soumises à TVA : France métropolitaine

• Détails :

  Pour chaque compte de produit, Keeper récupère les informations suivantes :

  • l'exigibilité du compte : encaissement ou débit
  • la balance du compte de produit allant du premier jour de l'exercice au mois sélectionné

• Étape 2 - Produit sur Débit

  Description :

  Ce tableau agrège les données de produit exigible sur débit (Montant HT) sur l'ensemble de la période et la période sélectionnée.

• Détails :

  Keeper récupère les comptes de produit paramétrés au débit et en opération non imposable  suivants :

  • Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises (racine 70xxx)
  • Produits des cessions d'éléments d'actifs (racine 775xxx)

• Étape 3 - Produit sur encaissement

  • 1. Calcul de l'assiette        

    Description

    Ce tableau agrège les données des produits sur encaissement (Montant HT)

• Détails

  Keeper récupère les comptes de produits paramétrés à l’encaissement et en opérations non imposables suivants :

  • Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises (racine 70xxx)
  • Produits des cessions d'éléments d'actifs (racine 775xxx)

• 2. Dus clients non lettrés

  Description

  Ce tableau identifie les sommes non payées par les clients à la fin du mois.

• Détails

  • Keeper récupère la liste des comptes auxiliaires (racine 411xxx)

    ℹ️ Pour chaque fin de mois, le montant non lettré correspondant à des comptes de produit (racine 70xxxx ou 775xxx) paramétrés sur encaissement et en opérations non imposables est récupéré.
    

• 2.1 Interface de saisie des à-nouveaux

  Description

  • Keeper ventile automatiquement les à-nouveaux de dus clients connus, cependant certaines écritures d'à-nouveaux nécessitent une saisie manuelle de l'utilisateur, dans le cas d'une reprise de dossier par exemple.

• Détails
  • Saisir le compte de produit à ventiler (comptes de produits 7xxxxxx), le montant et la date de règlement
  • Si le compte produit est
  • Lié à un compte de TVA, la valeur de la TVA  est calculée par Keeper en fonction du taux de TVA associé au compte de TVA
  • Paramétré en opération non imposable, aucun montant de TVA n’est calculé.
  • Saisir le mois auquel le lettrage a été effectué
  • L'utilisateur peut ajouter autant de ligne que nécessaire
  • Pour valider les données, le solde d'à nouveaux à ventiler doit être de 0 euros et chaque compte de produit utilisé doit être paramétré en totalité (Exigibilité mentionnée et association à un compte de TVA ou paramétré en opérations non imposables)

• 3.Calcul TVA collectée sur encaissement

  Description :

  • Ce tableau présente la réconciliation entre l'ensemble des données calculées ci-dessus

  • Le total de produit collecté sur encaissement correspond au montant des ventes encaissées du mois concerné :

    • le montant de l'ensemble des factures du mois concerné (appelé assiette), i.e. tous les mouvements enregistrés (encaissé ou non)
    • duquel il faut soustraire les factures non encaissées (non lettrées)
    • et rajouter les factures des mois précédents encaissées ce mois-ci

• Détails :

  • La différence entre les dus clients à la fin du mois et les dus clients au début du mois permet d'avoir le montant des deux derniers points ci-dessous, à savoir :
    • d'ajouter les encaissements des mois précédents : qui n'apparaissent pas en assiette du mois (la facture est apparu sur les comptes de produit 70 / 775 sur les mois précédents) : → ces montants sont en dus au début du mois, mais pas en fin de mois
    • de soustraire les mouvements des 70 / 775qui n'ont pas été encaissés :
      • qui apparaissent en assiette du mois, mais à ne pas prendre en compte → ces montants n'apparaissent pas en dus au début du mois, mais sont présents en dus à la fin du mois

• Étape 4 - Total opérations non imposables

  Description :

  Ce tableau présente l'ensemble des données calculées ci-dessus et nous donne le montant des opérations non imposables (autoliquidé & non soumis à TVA) HT sur encaissement et sur débit sur l'ensemble de l'exercice et sur la période sélectionnée.

• L'ensemble des données sont disponibles depuis les tableaux ci-dessus.