Changement de régime vers SCI

Modifié le Lun, 21 Août, 2023 à 4:11 H

Fonctionnalité réservée aux collaborateurs du cabinet comptable 

Le changement de régime fiscal en SCI a de nombreux impacts. A la suite du changement de régime, il est conseillé de créer les immeubles et de faire le paramétrage comptable et analytique.

Procédure de changement guidée

Étape 1 : Changer de régime

Pour changer de régime fiscal il faut se rendre :

Une nouvelle page apparaît. Modifier dans le menu déroulant le régime en SCI C ou SCI S.

Une fois le changement opéré, faire enregistrer. Le message suivant apparaît.

Cliquer sur Oui.

Étape 2 : Réaffecter les mouvements dans les comptes du plan de référence SCI

Le changement de régime fiscal en SCI entraine la mise à jour du plan de référence. Des comptes hors nomenclatures peuvent être présents dans ce cas utiliser les comptes de correspondances ou réaffecter les mouvements.

Comptes de correspondance

Ci-dessous, le chemin pour y accéder.

Sélectionner le compte concerné puis sélectionner le compte de correspondance à utiliser.

Il est possible à ce niveau de créer un compte de correspondance en cliquant sur Nouveau.

Comptes généraux

Ci-dessous, le chemin pour y accéder.

Ouvrir le compte, sélectionner les mouvements concernés, puis faire Réaffecter.

Choisir le compte de destination dans le menu déroulant puis terminer par Ok. (Bien sélectionner la ligne concernée).

Étape 3 : Créer les immeubles

Ci-dessous, le chemin pour y accéder.

Insérer le premier immeuble de la SCI.

Renseigner les informations dans les différents onglets puis faire Enregistrer.

Lors de la création du premier immeuble le message suivant s’affiche.

Si Oui, il faudra créer d'autres immeubles. Si Non, la fenêtre ci-dessous s’affiche. Sur l’axe 2, les modèles de ventilation seront tous affectés à 100% sur la section de l’immeuble sélectionné.

Si la case « recalculer les ventilations sur l’exercice en cours est cochée, les mouvements déjà comptabilisés seront réaffectés à la section sélectionnée.

Étape 4 : Gérer le(s) modèle(s) de ventilation

La ventilation se fait sur 1 point. Pour affecter 1/3 et 2/3 il faudra renseigner 0.33 et 0.66.

Créer le(s) modèle(s) de ventilation

Ci-dessous, le chemin pour y accéder.

Choisir le modèle du compte dans l'onglet Répartition analytique - Modifier les répartitions.

Modifier les modèles existants

Sélectionner les lignes des modèles puis cliquer sur Maintenance - Modifier en série.

Désigner au niveau de l’axe 2 - Immeuble la section de l’immeuble voulu. Pour l'analyse, sélectionner SCI.

Si la case « recalculer les ventilations sur l’exercice en cours est cochée, les mouvements déjà comptabilisés seront réaffectés aux sections sélectionnées.

Étape 5 : Ventiler automatiquement les mouvements dans l'analytique

Si les écritures présentes dans les journaux ne sont pas encore ventilées en section analytique. Ci-dessous, le chemin pour y accéder.

Sélectionner le ou les comptes concernés puis cliquer sur Maintenance - Ventiler le compte.

Il est possible de faire la ventilation par période et ou par journal.

Pour terminer l'opération, cliquer sur Ok.