Contrôle - TVA intracommunautaire

TVA - Intracommunautaires

Synthèse

• Représentation graphique

  Ce graphique permet de visualiser les différences de base pour chaque période de déclaration et sur l'exercice complet.

  Graphique de synthèse TVA intracommunautaire :

  

  Légende :

  • S'il existe des différences entre les montants déclarés et comptabilisés, les graphiques sont affichés en rouge sinon en bleu.
  • Vous pouvez survoler les graphiques pour visualiser les montants.

• Tableaux de synthèse

  Ces tableaux récapitulent l'ensemble des données déclarées et comptabilisées ventilées :

  1. Par période
  2. Par type de données : montant HT

• Légende :

  • Montant HT déclaré : total des ventes déclarées entre le début de l'exercice et le dernier mois déclaré
  • Montant HT comptabilité : total des ventes éligibles en comptabilité
  • Décalage Montant HT : différence entre les ventes en comptabilité et les ventes déclarées

Détails

• Étape 1 - Comptes de produit

  Description :

  Keeper sélectionne les comptes de produit paramétrés en opérations intracommunautaires suivants :

  • Ventes de produits fabriqués, marchandises et prestations de services (racine 70xxx)
  • Produits des cessions d'éléments d'actifs (racine 775xxx)

Détails :

Pour chaque compte de produit, Keeper récupère les informations suivantes :

• l'exigibilité du compte : encaissement ou débit
• la balance du compte de produit allant du premier jour de l'exercice au mois sélectionné

• Étape 2 - Produit sur Débit

  Description :

  Ce tableau agrège les données de produit exigible sur débit (Montant HT) sur l'ensemble de la période et la période sélectionnée.
  

      

  Détails :

  Keeper récupère les comptes de produit paramétrés au débit et en opération intracommunautaire suivants :

  • Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises (racine 70xxx)
  • Produits des cessions d'éléments d'actifs (racine 775xxx)

• Étape 3 - Produit sur encaissement

  • Calcul de l'assiette

    Description

    Ce tableau agrège les données des produits sur encaissement (Montant HT)

       
    
    

  • Détails

    Keeper récupère les comptes de produits paramétrés à l’encaissement et en opérations intracommunautaires suivants :

    • Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises (racine 70xxx)
    • Produits des cessions d'éléments d'actifs (racine 775xxx)

  • ---

  • Dus clients

    Description

    Ce tableau identifie les sommes non payées par les clients à la fin du mois.

    
    

  • Détails

    • Keeper récupère la liste des comptes auxiliaires (racine 411xxx)

      ℹ️ Pour chaque fin de mois, le montant non lettré correspondant à des comptes de produit (racine 70xxxx ou 775xxx) paramétrés sur encaissement et en opérations intracommunautaires est récupéré.
      
      

  • 2.1 Interface de saisie des à-nouveaux

    Description

    • Keeper ventile automatiquement les à-nouveaux de dus clients connus, cependant certaines écritures d'à-nouveaux nécessitent une saisie manuelle de l'utilisateur, dans le cas d'une reprise de dossier par exemple.
      

  • Détails

    • Saisir le compte de produit à ventiler (comptes de produits 7xxxxxx), le montant et la date de règlement

    • Si le compte produit est

      • Lié à un compte de TVA, la valeur de la TVA  est calculée par Keeper en fonction du taux de TVA associé au compte de TVA
      • Paramétré en opération opérations non imposables (BTP, France métropolitaine, intracommunautaire), aucun montant de TVA n’est calculé.

    • Saisir le mois auquel le lettrage a été effectué

    • L'utilisateur peut ajouter autant de ligne que nécessaire

    • Pour valider les données, le solde d'à nouveaux à ventiler doit être de 0 euros et chaque compte de produit utilisé doit être paramétré en totalité (Exigibilité mentionnée et association à un compte de TVA ou paramétré en opérations non imposables)
      
      

  • Calcul TVA collectée sur encaissement

    Description

    • Ce tableau présente la réconciliation entre l'ensemble des données calculées ci-dessus

    • Le total de produit collecté sur encaissement correspond au montant des ventes encaissées du mois concerné :

      • le montant de l'ensemble des factures du mois concerné (appelé assiette), i.e. tous les mouvements enregistrés (encaissé ou non)
      • duquel il faut soustraire les factures non encaissées (non lettrées)
      • et rajouter les factures des mois précédents encaissées ce mois-ci
        

  • Détails

    • La différence entre les dus clients à la fin du mois et les dus clients au début du mois permet d'avoir le montant des deux derniers points ci-dessous, à savoir :
      • d'ajouter les encaissements des mois précédents : qui n'apparaissent pas en assiette du mois (la facture est apparu sur les comptes de produit 70 / 775 sur les mois précédents) : → ces montants sont en dus au début du mois, mais pas en fin de mois
      • de soustraire les mouvements des 70 / 775qui n'ont pas été encaissés :
        • qui apparaissent en assiette du mois, mais à ne pas prendre en compte → ces montants n'apparaissent pas en dus au début du mois, mais sont présents en dus à la fin du mois

• Étape 4 - Total intracommunautaire

Description :

Ce tableau présente l'ensemble des données calculées ci-dessus et nous donne le montant des opérations intracommunautaires HT sur encaissement et sur débit sur l'ensemble de l'exercice et sur la période sélectionnée.
L'ensemble des données sont disponibles depuis les tableaux ci-dessus.