Cette fiche récapitule les éléments conventionnels modélisés pour les salariés qui dépendent de la convention collective nationale de la poissonnerie (IDCC 1504).
Cette documentation présente également les éléments de modélisation de l’élargissement au commerce de gros de la poissonnerie.
Légende du document :
Eléments à insertion automatique
Eléments à insertion manuelle : la rubrique n’est pas présente par défaut dans le dossier. Il est nécessaire de la décliner ou l’insérer manuellement sur le bulletin
Eléments issus d’un paramétrage utilisateur : le bulletin est généré en fonction du paramétrage du dossier (fiche salarié, affiliations, préférences sociales, etc.)
Historique du document
Date | Commentaires et précisions | N°Page |
01.09.2022 | Création | |
ELEMENTS DE REMUNERATION
| Eléments conventionnels | Rubriques / constantes / compteurs | Dispositions conventionnelles | Dans l’application |
Salaires minima | 0100 Salaire de base |
Rémunération minimale mensuelle : Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 130 Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 135 Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 140 Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 145 Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 150 Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 160 Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 165 Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 170 Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 175 Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 180 Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 185 Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 190 Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 195 Agents de maîtrise - Niveau II Coeff 200 Agents de maîtrise - Niveau II Coeff 205 Agents de maîtrise - Niveau II Coeff 210 Agents de maîtrise - Niveau II Coeff 220 Agents de maîtrise - Niveau II Coeff 230 Agents de maîtrise - Niveau II Coeff 240 Agents de maîtrise - Niveau II Coeff 250 Cadres - Niveau III Coeff 300 Cadres - Niveau III Coeff 350 Cadres - Niveau III Coeff 400 Cadres - Niveau III Coeff 450
Ces minima correspondent à une rémunération minimale mensuelle.
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Le salaire minimum est déterminé automatiquement en fonction des informations complétées dans la fiche du salarié onglet Contrat – Classification.
La classification « Employés, ouvriers - Niveau I Coeff 130 » correspond à un CDD saisonnier, il convient de renseigner manuellement le motif de recours CDD dans l’onglet Contrat – Général de la fiche salarié.
Tous les mois, un contrôle est opéré sur la rémunération légale (SMIC).
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Contrats apprenti |
0100 Salaire de base apprenti
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Les pourcentages applicables sont ceux prévus par la convention collective.
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L’application détermine automatiquement la rémunération à appliquer en fonction des informations renseignées dans la fiche salarié : date de naissance, niveau d’études & ancienneté société.
L’application compare mensuellement le calcul légal et conventionnel et applique la rémunération la plus avantageuse pour le salarié.
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| Prime d’ancienneté | 1000 – Prime d’ancienneté | Population : Ouvriers et employés
Versement : mensuel
Condition(s) d’octroi : avoir 3 ans d’ancienneté
Assiette : rémunération minimale garantie
Taux :
| Son déclenchement est automatique à partir du premier jour du mois d’anniversaire de l’embauche.
La prime est proratisée en cas d’absence entrée/sortie et pour les salariés à temps partiel.
Les heures supplémentaires et complémentaires ne sont pas prises en compte dans le calcul de la prime. |
CONGES ET MAJORATIONS
| Eléments conventionnels | Rubriques / constantes / compteurs | Dispositions conventionnelles | Dans l’application |
| Contingent annuel heures supplémentaires | cstContingentAnnuelHrSup |
Contingent annuel de 360 heures et 180 heures pour les cadres soumis à une conventionnelle individuelle de forfait hebdomadaire ou mensuel. |
La valeur du contingent annuel des heures supplémentaires est disponible dans la constante cstContingentAnnuelHrSup.
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Travail habituel de nuit (21h - 6h) | 0805 – Majoration heures habituelles de nuit 20% | Modalités de calcul : majoration de de 20 % du salaire minimum conventionnel au cours d’un travail habituel de nuit (21h - 6h) | Cette rubrique est à insérer manuellement, les heures sont à saisir par l’utilisateur. | |
Travail occasionnel de nuit (21h - 6h) | 0802 – Majoration heures occasionnelles de nuit 25 %
0806 – Majoration heures occasionnelles de nuits 40 % | Modalités de calcul :
| Cette rubrique est à insérer manuellement, les heures sont à saisir par l’utilisateur. | |
Jour férié travaillé |
0821 – Majoration heures de jour férié 25 % | Modalités de calcul :
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La rubrique est à insérer manuellement, les heures sont à saisir par l’utilisateur.
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COTISATIONS
Eléments conventionnels
| Rubriques / constantes / compteurs Dispositions conventionnelles
| Dans l’application
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Population | Rubriques et/ou constantes Libellé | Assiette | Taux salarial | Taux patronal | Particularités | |||
| Prévoyance | Non cadre | 7000 - Prévoyance rente éducation Non-Cadre sur Brut | Salaire annuel brut | 0.072% | 0.108% |
Elargi au commerce de gros de la poissonnerie.
Indemnisation maladie : possibilité d’opter pour la prise en charge des cotisations dues sur les indemnités journalières versées en cas d’arrêt de travail. Dans ce cas il convient d’ajouter 0.12% du salaire brut part employeur. Cette option s’applique en déclinant la rubrique 9940.
Incapacité – Invalidité :
A compter du 01/07/2024 : 0.83% dont 0.24% incapacité, 043% invalidité et 0.16%. | La part patronale indemnisation maladie est exonérée de CSG-CRDS et de forfait social. |
7030 - Prévoyance décès Non-Cadre sur Brut | Salaire annuel brut | 0.079% | 0.114% | |||||
7350 - Prévoyance indemnisation maladie Non-cadre Brut (exo Csg) (Sans option) | Salaire annuel brut | 0 % | 0.458% | |||||
7350 - Prévoyance indemnisation maladie Non-cadre Brut (exo Csg) (Avec option -> Insérer rubrique n°9940) | Salaire annuel brut | 0 % | 0.608% | |||||
7050 - Prévoyance Incapacité invalidité Non-Cadre sur Brut (Jusqu’au 30/06/2022) | Salaire annuel brut | 0.415% | 0.415% | |||||
7050 - Prévoyance Incapacité invalidité Non-Cadre sur Brut (A compter du 01/07/2024) | Salaire annuel brut | 0.335% | 0.335% | |||||
7100 - Prévoyance indemnité fin de carrière Non-Cadre sur Brut | Salaire annuel brut |
| 0.109% | |||||
Cadre | 7110 - Prévoyance décès Cadre sur Ta | TA |
| 0.68% |
Elargi au commerce de gros de la poissonnerie.
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7113 - Prévoyance rente éduction Cadre sur Ta | TA |
| 0.18% | |||||
7130 - Prévoyance incapacité Cadre sur Ta | TA | 0.09% | 0.42% | |||||
7133 - Prévoyance invalidité Cadre sur Ta | TA |
| 0.34% | |||||
7140 - Prévoyance indemnité de fin de carrière Cadre sur Ta | TA |
| 0.10% | |||||
7111 - Prévoyance décès Cadre sur Tb | TB | 0.34% | 0.34% | |||||
7114 - Prévoyance rente éducation Cadre sur Tb | TB | 0.09% | 0.09% | |||||
7131 - Prévoyance incapacité Cadre sur Tb | TB | 0.255% | 0.255% | |||||
7134 - Prévoyance invalidité Cadre sur Tb | TB | 0.17% | 0.17% | |||||
7141 - Prévoyance indemnité de fin de carrière Cadre sur Tb
| TB |
| 0.10% |
Eléments conventionnels
| Rubriques / constantes / compteurs Dispositions conventionnelles
| Dans l’application
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Population | Rubriques et/ou constantes Libellé | Assiette | Taux/Montant salarial | Taux/Montant patronal | Particularités | |||
| Frais de santé
| Secteur général
Régime général
Non cadre | 7601 - Mutuelle obligatoire Frais de santé PMSS
| PMSS | 0.615% | 0.615% |
Secteur général
Répartition à hauteur de 50% à la charge de l'employeur et 50% à la charge du salarié.
Maintien intégral des contributions pendant la durée de la suspension du contrat de travail (maternité, maladie, AT MP).
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Secteur général
Régime général
Cadre | 7601 - Mutuelle obligatoire Frais de santé PMSS
| PMSS | 0.825% | 0.825% |
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Secteur général
Régime Alsace-Moselle
Non cadre | 7601 - Mutuelle obligatoire Frais de santé PMSS
| PMSS | 0.485% | 0.485% |
| |||
Secteur général
Régime Alsace-Moselle
Cadre | 7601 - Mutuelle obligatoire Frais de santé PMSS
| PMSS | 0.655% | 0.655% |
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Secteur commerce de gros
Régime général
Non cadre | 7620 - Mutuelle obligatoire Frais de santé forfaitaire |
Forfait
| 17 € | 17 € |
Secteur commerce de gros
Répartition à hauteur de 50% à la charge de l’employeur et 50% à la charge du salarié.
Maintien intégral des contributions pendant la durée de la suspension du contrat de travail (maternité, maladie, AT MP).
Maintien pendant une durée de 6 mois pour les autres cas de suspension du contrat de travail. Au-delà l’intégralité de la cotisation est à la charge du salarié. |
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| Secteur commerce de gros
Régime général
Cadre | 7620 - Mutuelle obligatoire Frais de santé forfaitaire | Forfait | 25,65€ | 25,65€ |
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Secteur commerce de gros
Régime Alsace Moselle
Non cadre | 7620 - Mutuelle obligatoire Frais de santé forfaitaire | Forfait | 13,50€ | 13,50€ |
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Secteur commerce de gros
Régime Alsace Moselle
Cadre | 7620 - Mutuelle obligatoire Frais de santé forfaitaire | Forfait | 20,425€ | 20,425€ |
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INDEMNITES DE RUPTURE
Eléments conventionnels
| Rubriques / constantes / compteurs Dispositions conventionnelles
| Dans l’application
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Population | Rubriques et/ou constantes Libellé | Conditions et Assiette | Calcul de l’indemnité conventionnelle | |||
Licenciement
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Ouvriers et employés
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3600 – Indemnité de licenciement
3615 – Indemnité licenciement inaptitude AT
3625 – Indemnité licenciement inaptitude non AT
3650 – Indemnité rupture conv. (hors droit retraite)
| Conditions : 2 ans d’ancienneté société.
Assiette : 1/12 de la rémunération des 12 derniers mois précédant le licenciement ou 1/3 des 3 derniers mois (dans ce dernier cas, toute prime ou gratification de caractère annuel ou exceptionnel qui aurait été versée au salarié pendant cette période sera proratisé en fonction du temps écoulé) | Montant :
L’indemnité est calculée au prorata du nombre de mois accomplis pour les années incomplètes.
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Compléter l’onglet contrat / période.
Insérer dans le bulletin la rubrique 3600 ou 3615, 3625 ou 3650. La base, le nombre et le montant sont modifiables par l’utilisateur.
L’application compare le calcul conventionnel et le calcul légal, et affiche le montant le plus favorable.
Le régime social est géré automatiquement par l’application : en fonction du montant de l’indemnité de licenciement, insertion automatique des rubriques suivantes :
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Agents de maitrise
| Conditions :
Assiette : 1/12 de la rémunération des 12 derniers mois précédant le licenciement ou des 12 derniers mois indemnisés à plein traitement en cas de suspension du contrat de travail pour maladie (le calcul du salaire de référence n’est pas géré automatiquement en cas de suspension du contrat de travail, il convient de le corriger manuellement). | Montant :
L’indemnité de licenciement ne peut excéder 6 mois de salaire, sauf si l’application des dispositions légales détermine un montant qui lui est supérieur.
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Cadre
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| Conditions : 2 ans d’ancienneté société. Assiette : 1/12 de la rémunération des 12 derniers mois précédant le licenciement ou des 12 derniers mois indemnisés à plein traitement en cas de suspension du contrat de travail pour maladie (le calcul du salaire de référence n’est pas géré automatiquement en cas de suspension du contrat de travail, il convient de le corriger manuellement). |
Montant :
L’indemnité de licenciement ne peut excéder 6 mois de salaire, sauf si l’application des dispositions légales détermine un montant qui lui est supérieur.
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Licenciement pour motif économique
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Ouvriers et employés |
3605 – Indemnité de licenciement économique
| Conditions : 2 ans d’ancienneté société.
Assiette : 1/12 de la rémunération des 12 derniers mois précédant le licenciement ou 1/3 des 3 derniers mois. |
Montant :
|
Il s’agit des mêmes conditions et calculs qu’un licenciement pour motif personnel.
Compléter l’onglet contrat / période.
Insérer dans le bulletin la rubrique 3605 Indemnité de licenciement économique. Le calcul est automatique. La base, le nombre et le montant sont modifiables par l’utilisateur.
L’application compare le calcul conventionnel et le calcul légal, et affiche le montant le plus favorable.
Le régime social est géré automatiquement par l’application, en fonction du montant de l’indemnité saisi, insertion automatique des rubriques suivantes :
La rubrique 9941 permet d’indiquer le nombre d’année d’ancienneté avant d’être agent de maîtrise ou cadre.
Perte du statut de cadre : en cas de licenciement dans les 2 ans suivant un changement d’emploi ayant fait perdre le statut de cadre, l’indemnité est égale à celle qui aurait été acquise au moment du déclassement. Il n’y a pas de gestion automatique dans l’application, il convient de renseigner manuellement le montant de l’indemnité.
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Agent de maitrise | Conditions :
Assiette :
| Montant :
| ||||
Cadre
| Conditions :
Assiette : 1/12 de la rémunération des 12 derniers mois précédent le licenciement ou des 12 derniers mois indemnisés à plein traitement en cas de suspension du contrat de travail pour maladie (le calcul du salaire de référence n’est pas géré automatiquement en cas de suspension du contrat de travail, il convient de le corriger manuellement). | Montant :
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Départ volontaire à la retraite
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Tous |
3420 – Indemnité de départ à la retraite | Conditions : 10 ans d’ancienneté dans l’entreprise et âgé de 60 ans ou plus.
| Montant :
Dans l’application il s’agit d’année complète d’ancienneté.
| Compléter l’onglet contrat / période.
Insérer dans le bulletin la rubrique 3420 Indemnité de départ à la retraite. Le calcul est automatique. La base, le nombre et le montant sont modifiables par l’utilisateur.
L’application compare le calcul conventionnel et le calcul légal, et affiche le montant le plus favorable.
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| Mise à la retraite |
Tous |
3430 – Indemnité conventionnelle mise à la retraite | Conditions : âgé de 65 ans ou plus.
Assiette : 1/12 de la rémunération des 12 derniers mois précédant le licenciement ou 1/3 des 3 derniers mois (les primes sont proratisées dans le dernier cas) | Montant : Montant au moins égal à celui de l’indemnité conventionnelle de licenciement. |
Compléter l’onglet contrat / période.
Insérer dans le bulletin la rubrique 3430 Indemnité légale mise à la retraite. Le calcul est automatique. La base, le nombre et le montant sont modifiables par l’utilisateur.
L’application compare le calcul conventionnel et le calcul légal, et affiche le montant le plus favorable.
Le régime social est géré automatiquement par l’application, en fonction du montant de l’indemnité saisi, insertion automatique des rubriques suivantes :
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